Code Civil | Livre I | Le Gouvernement

Chapitre 1 - Le Maire

Les Articles.

1. - Le Maire de Los Santos est élu par les résidents de la ville de Los Santos ainsi que les habitants des comptés de celle-ci (LS) en suffrage universel. Les élections peuvent durer deux tours s'il n'y a aucune égalisation, ou bien trois, s'il y a une égalisation entre les deux candidats finalistes. Le gagnant de l'élection deviendra ensuite Maire de la ville de Los Santos.

2. - Le mandat du Maire de Los Santos a une durée de quatre semaines, c'est-à-dire environ un mois. Seul le conseil municipal peut rallonger la durée du mandat de deux semaines avec l'accord de l'État* à la fin du mandat du Maire.

3. - Le Maire représente la ville, c'est un fonctionnaire assermenté qui oeuvrera dans l'intérêt de la Société, de la Loi et de la Justice comme tous les fonctionnaires.

4. - Le Maire compose son équipe municipale composée d'un premier adjoint et d'adjoints qui seront responsables d'un pôle particulier. Ces adjoints peuvent recevoir les prérogatives du Maire (ainsi que celle du premier adjoint seulement si les prérogatives viennent du Maire en personne) qui sont associées à leur mission.

5. - Le Maire a absolument besoin du Conseil Municipal pour pouvoir diriger la ville de Los Santos. Lorsque le Conseil Municipal n'est pas composé, le Maire perd tout pouvoir jusqu'à sa composition.

6. - Le Maire dispose de droits : Fixer la taxe municipale, proposer une loi, imposer le décret-loi, imposer l'arrêté municipal, gérer le budget municipal, nommer le président du conseil municipal, nommer un directeur de chaque différent service municipaux (LSPD/EMS) ainsi qu'un directeur pour chaque entreprise principales de la ville (se référer à l'article 7), retirer le droit de vote à un citoyen (se référer au livre III, chap. 1, art. 2) ou retirer le droit de vote à un citoyen y compris la possibilité de rejoindre la fonction publique pour celui-ci (se référer au livre III, chap. 1, art. 3) et tout cela avec consultation de l'avis du Conseil Municipal ainsi qu'un vote pour chaque décision. Mais il peut officialiser les contrats rendu publics, nommer son premier adjoint, nommer les adjoints responsables d'un pôle particulier, sans avoir à consulter le Conseil Municipal ou faire un vote.

7. - Le Maire peut participer à la nomination à la direction des différents services municipaux, c'est son droit (se référer à l'article 6). Il peut ainsi participer à nommer le Chef du Département de Police, le Directeur Général de l'Emergency Medical Service après consultation de l'avis du Conseil Municipal et vote du premier adjoint au Maire. Il peut aussi participer à nommer la direction des entreprises principales de la ville comme (A FAIRE APRES SCRIPT COMPLET JOB), après consultation de l'avis du Conseil Municipal, du premier adjoint ainsi que de l'adjoint responsable de l'entreprise, avant de faire un vote.

8. - Le Maire est en charge de la gestion du budget municipal avec assistance de l’État*. Toutes modifications du budget municipal doit se faire avec l'accord de l’État*.

Chapitre 2 - Le Conseil Municipal

Les Articles.

1. - Le Chef du Département de Police, le Directeur Général de l'Emergency Medical Service ainsi que le premier adjoint au Maire sont auto-membres du Conseil Municipal de Los Santos. Ils ne peuvent se faire exclure de celui-ci sauf sous ordre de l'État*.

2. - Les citoyens de Los Santos peuvent devenir membre du Conseil Municipal seulement s'ils sont membres d'une des entreprises importantes de la ville, ou bien qu'il possède leur propre entreprise ou encore qu'ils soient membre du Los Santos Police Departement ou du Emergency Medical Service. Ils doivent envoyer leur candidature au Conseil Municipal pour espérer le rejoindre par la suite. Les postulants sont élus par le Conseil Municipale ainsi que le Maire et son premier adjoint.

3. - Le Conseil Municipal ne fait qu'assisté le Maire dans ses décisions, en aucun cas le Conseil Municipal peut prendre des décisions et les imposer sans l'accord du Maire et de son premier adjoint.

4. - Le Conseil Municipal rend ses décisions soient en se réunissant physiquement ou soit en votant par courrier auprès du Maire ou de son premier adjoint.

5. - Le Conseil Municipal dispose de droits comme : proposer un ajout, une modification, une abrogation ou bien une suspension d'une loi, d'un décret de lois. Il peut aussi demander une modification de la taxe municipale, un arrêté municipal, une modification du budget municipal (achats/dépenses/autres), nommer le président du conseil municipal, nommer un directeur de chaque différent service municipaux (LSPD/EMS) ainsi qu'un directeur pour chaque entreprise principales de la ville. Toutes ces demandes sont faites au Maire ou à son premier adjoint qui doivent être en accord tout deux pour accepter ou bien refuser la proposition du Conseil Municipal.

6. - Une convocation du Maire ou du premier adjoint afin de prendre une décision sur quelque chose (se référer au chap. 1, art. 6 et chap. 2, art. 5) doit être donné aux membres du Conseil Municipal 24h à 48h avant l'avance, avant réunion. Le Conseil se tient soit si deux tiers de ses membres au moins sont présents.

7. - Lors d'une réunion du Conseil Municipal, il peut approuver ou désapprouver les propositions du Maire en votant "POUR" ou "CONTRE". Si le Conseil Municipal exprime plus de voies "CONTRE", il doit se justifier auprès du Maire pour valider la décision.